Rendez-vous: Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
29 SEPTEMBRE 2015
19 h 30 - Salle du conseil

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2015

COMMANDE PUBLIQUE
Point n°1 - Avenant n°9 au marché d’Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du centre nautique – lot 2 - AOO/02/08
Point n°2 - Désignation des délégués du conseil municipal de la Commission d’Appel d’Offres

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Point n°3 - Collège Louis Pergaud - Remplacement d’un membre du conseil d’administration
Point n°4 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : Myriam DEBUCQUOIS
Point n°5 - Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Point n° 6 - Convention relative à l’intervention d’un médecin du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de médecine professionnelle et préventive
Point n°7 - Recrutement d’un agent non titulaire sur un emploi permanent du niveau de la catégorie A

DIRECTION DES SERVICES D’INFORMATION
Point n°8 - Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques

ENFANCE EDUCATION
Point n°9 - Convention de partenariat entre le Centre de Loisirs Primaire et l’A.S. Maurepas Football

FINANCES
Point n°10 - Taxe sur la consommation finale d’électricité 2016 – Actualisation du coefficient multiplicateur communal

POLICE MUNICIPALE
Point n°11 - Procès verbaux électroniques

SANTE PREVENTION HANDICAP
Point n°12 - Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

SPORTS
Point n°13 - Conventions de partenariat – Courses pédestres des 9 et 10 octobre 2015
Point n°14 - Subvention complémentaire liée au suivi médical de la classe sportive du lycée Dumont d’Urville de Maurepas
Point n°15 - Subvention complémentaire liée au suivi médical de la classe sportive du collège Louis Pergaud de Maurepas

URBANISME
Point n°16 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n° 657 – propriété GAREL (alignements Rue du Chemin Perdu)
Point n°17 - Acquisition voirie propriété MENDY pour réalisation de trottoir

VIE DES QUARTIERS
Point n°18 - Dispositif de réussite éducative

QUESTIONS DIVERSES